Déposée le 6 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'UN OTRE COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.C.D domicilié(e) ayant son siège social 23 rue de la Pie,28000 CHARTRES - 28000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 759 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques ROBERT Avocat domicilié(e) 1 allée des Atlantes, Parc des Propylées,28000 CHARTRES - 28000 - France.
La marque D'UN OTRE COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C.D. Société à responsabilité limitée - ayant son siège social 23 rue de la Pie,28000 CHARTRES - 28000 - France - SIREN 450759030
Maître Jacques ROBERT Avocat - 1 allée des Atlantes, Parc des Propylées,28000 CHARTRES - 28000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Tous articles de prêt à porter, à savoir : vêtement, et accessoires de mode, à savoir cravates, ceintures, foulards, chapeaux, chaussures. Toutes articles de décoration, et tous équipements de la maison, à savoir : meubles, miroirs, cadres, vaisselle, linge de maison.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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